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Marques déposées par DOTEZAC Arnaud
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SAINTE-MONTAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINTE-MONTAGNE
DOTEZAC Arnaud

Numéro de dépôt :
1702367
Date de dépôt :
05/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2001

Présentation de la marque SAINTE-MONTAGNE

Déposée le 5 septembre 1991 par DOTEZAC Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINTE-MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOTEZAC Arnaud, domicilié(e) 57 rue Madeleine Michelis, 92200 NEUILLY S/SEINEKORVIN Mickaël,45 Bvd d'Auteuil, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque SAINTE-MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTE-MONTAGNE est expirée depuis le 5 septembre 2001.

DOTEZAC Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : INTACT MARKETING , LEGALBEST , SOURCE DU PIC DE RAJAL , RANDO'


DOTEZAC Arnaud - 57 rue Madeleine Michelis, 92200 NEUILLY S/SEINEKORVIN Mickaël,45 Bvd d'Auteuil, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Eaux minérales et gazeuses, eaux de source, eaux de table, eaux aromatisées, limonades, bières, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques, préparation pour faire des boissons, boissons de fruits et de légumes